Articles/documents associés au mot "Perception Trésorerie"
4 articles trouvés dans ce site
8 documents trouvés dans ce site

Articles

La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 15/12/2006
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 15/12/2006. PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, DISCAZEAUX Philippe, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2007
CM du 11 décembre 2007
Conseil municipal du 11/12/2007. ORDRE DU JOUR Exécution du budget 2008. Révision des loyers des logements municipaux. Indemnité perceptrice Choix (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du conseil du 27 juin 2008
Extrait Procès verbal du CM du 27 juin 2008 - 20H30 L’ordre du jour était le suivant : Présentation du projet de l’association moto-partage (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2009
Procès verbal du CM du 8 août 2009
L’ordre du jour était le suivant : Modification des statuts du Sivom de Rieux Extension du périmètre du Syndicat de Transport des Personnes Agées (...)

Documents

Resultats exec budget 2019 221.2 ko / PDF Conseil Municipal du 4 mars 2020
indemnité perceptrice 60.9 ko / PDF Procès verbal du conseil du 27 juin 2008
Organisation poursuites 49.8 ko / PDF Procès verbal du CM du 14 avril 2009
indemnité percepteur 56.5 ko / PDF Procès verbal du CM du 8 août 2009
Délib indemnité receveur 208.7 ko / PDF Procès verbal du CM du 21/01/10
Plan du site Mentions légales Espace privé

2001-2025 © Histoires de Bax - Tous droits réservés
Haut de page
Réalisé sous SPIP
Habillage ESCAL 4.5.46