Articles/documents associés au mot "PAYS du Sud Toulousain ou PETR"
4 articles trouvés dans ce site
4 documents trouvés dans ce site

Articles

La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2016
CM du 03/10/2016
L’ordre du jour était le suivant : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Volvestre Nouveau nom pour la Communauté de Communes (...)
CM du 12/09/2016
L’ordre du jour était le suivant : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Volvestre. Nouveau nom pour la Communauté de Communes (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2003
CM du 05/02/2003
Procès verbal du Conseil municipal du 05/02/2003 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Desserte électrique des parcelles B-69 et B-70 (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2004
CM du 24/09/2004
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 24/09/2004. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, (...)

Documents

Convention Pays sud Toulousain 250.6 ko / PDF 2017 Rénovation énergétique du logement municpal place de la mairie
PV du Conseil municipal du 14/11/2013
Convention PETR 1.8 Mo / PDF CM du 03/10/2016
Délib convention PETR 668 ko / PDF CM du 03/10/2016
Délib approbation chartre Pays 106.6 ko / PDF CM du 24/09/2004
Plan du site Mentions légales Espace privé

2001-2025 © Histoires de Bax - Tous droits réservés
Haut de page
Réalisé sous SPIP
Habillage ESCAL 4.5.46