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La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2011
PV du conseil municipal du 29 juin 2011
Le Conseil municipal s’est réuni le 29 juin 2011 à 21H à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Aliénation de l’ancien chemin du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2001
CM du 26/10/2001
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 26/10/01 Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie. DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)
CM du 15/06/2001
PV du conseil du 25/06/2001 Présents : BEDEL Philippe, ROSELLO José, SEPOLD Alex, DISCAZEAUX Philippe, HANNINGER Ursula, GATZLER Catherine, COT (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
CM du 30/09/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 30/09/2002 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Financement des travaux de grosses réparations sur (...)

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Délib frais de scolarisation 58.8 ko / PDF PV du conseil municipal du 29 juin 2011
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