Articles/documents associés au mot "fiscalité communale"
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Articles

Les publications
Les Nouvelles de Bax n°15 janvier 2016
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2015 Viabilisation des terrains de la Fontaine et du centre du village Bilan (...)
Les Nouvelles de Bax n°14 janvier 2014
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2012 et le budget 2013 Viabilisation des terrains de la Fontaine De nouveaux fermiers (...)
Les Nouvelles de Bax n°12 janvier 2012
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2010 et le budget 2011 La vie municipale Une enquête publique s’ouvre concernant le (...)
Les nouvelles de Bax n°11 janvier 2011
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2009 et le budget 2010 La vie municipale La rénovation de la Mairie Les dossiers en (...)
Les Nouvelles de Bax n°10 janvier 2010
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2008 et le budget 2009 Un Conseil Municipal renouvelé en mars 2009 Les dossiers en cours (...)
Les Nouvelles de Bax n°9 Janvier 2008
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2006 et le budget 2007 Les dossiers en cours Une réserve d’eau pour la défense incendie (...)
Les Nouvelles de Bax N°7 Décembre 2005
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église La Fontaine St Ferréol. Le système d’assainissement de la (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 6 octobre 2006
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 6/10/2006
CM du 24/03/06.
Conseil du Vendredi 24 Mars 2006
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2007
CM du 6 avril 2007
L’ordre du jour était le suivant : Vote du compte administratif 2006 Approbation du compte de gestion Affectation des résultats 2006 Vote des taux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du conseil du 15 avril 2008
Extrait Procès verbal du CM du 15 avril 2008 - 18H30 L’ordre du jour était le suivant : Vote du compte administratif 2007 Approbation du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2010
Procès verbal du CM du 28 octobre 2010
L’ordre du jour était le suivant : Fiscalité communale Éclairage public Adhésion du SIVOM au SMDA Plan de Prévention des risques - (Retrait / (...)
Procès verbal séance du 8 avril 2010
L’ordre du jour était le suivant : Marché de travaux de rénovation de la mairie : avenant au lot n°1 Amortissements comptables des sommes créditées à (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2011
PV du conseil municipal du 23/11/2011
Le Conseil municipal s’est réuni le 23 novembre 2011 à 20H30 à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Fixation des taux de la taxe (...)
PV conseil municipal du 27 avril 2011
Le Conseil municipal s’est réuni le 27 avril 2011 à 21H à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Fixation des taux d’imposition pour (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2012
PV du conseil municipal du 9 mai 2012
L’ordre du jour était le suivant : Décision modificative Délibération sur les taux d’imposition communaux Révision du bail du logement municipal du (...)
PV du conseil du 4 avril 2012
L’ordre du jour était le suivant : Compte administratif 2011 Approbation du compte de gestion Affectation des résultats 2011Montant des taux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2013
CM du 10/04/2013
L’ordre du jour était le suivant : Affectation des résultats budgétaires de 2012 Fixation des taux d’imposition pour 2013 Vote du budget primitif (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2014
CM du 20/11/2014
L’ordre du jour était le suivant : Indemnité de conseil du Percepteur de Carbonne Reprise de la compétence pour l’assainissement autonome Révision du (...)
CM du 28/04/2014
L’ordre du jour était le suivant : Fixation des taux d’imposition pour 2014 Vote du budget primitif 2014 : Budget principal Vote du budget primitif (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2015
CM du 04/09/2015
L’ordre du jour était le suivant : Prix de vente des parcelles B-605 et B-608 Prix de vente des parcelles B-596 et B-597. Institution d’une taxe de (...)
CM du 14/04/2015
L’ordre du jour était le suivant : Compte Administratif et de gestion pour l’exercice 2014 Affectation des résultats 2014 Fixation des taux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2016
CM du 15/04/2016
L’ordre du jour était le suivant : Vote des taux d’imposition communaux Vote du Budget 2016 Travaux de rénovation énergétique appartement municipal (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2017
Conseil Municipal du 14 avril 2017
L’ordre du jour était le suivant : Compte administratif 2016. Compte de Gestion 2016. Affectation des résultats 2016 Prise en compte des nouveaux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2018
Conseil Municipal du 12 avril 2018
L’ordre du jour était le suivant Approbation du marché de travaux pour la reconstruction et extension de la Salle des fêtes. Compte administratif (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2019
Conseil Municipal du 25 septembre 2019
L’ordre du jour était le suivant Avenant à la convention « ADS » avec le PETR. Honorer la mémoire d’un aviateur « Mort pour la France » M. Jean Marie (...)
Conseil Municipal du 10/04/2019
L’ordre du jour était le suivant Avenants au marché de travaux pour la reconstruction et l’extension de la Salle des fêtes. Indemnité du Receveur. (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
CM du 08/03/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 08/03/2002 VOIR PV conseil du 8/03/2002 L’ordre du jour était le suivant : Compte Administratif 2001 (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2003
Procès verbal du Conseil municipal du 28/03/03
Procès verbal du Conseil municipal du 28/03/03 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Compte administratif 2002 Approbation du Compte de (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2004
CM du 19/03/2004
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 19/03/2004. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
CM du 25/03/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 25/03/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe, (...)

Documents

Délib Taux communaux 2018 658.9 ko / PDF Conseil Municipal du 12 avril 2018
Feuille des taux imposition 2018 529.9 ko / PDF Conseil Municipal du 12 avril 2018
Délib taux imposition 2019 736.3 ko / PDF Conseil Municipal du 10/04/2019
Feuille des taux imposition 2019 393.3 ko / PDF Conseil Municipal du 10/04/2019
Délib Exonération taxe foncière pour Agriculture BIO 1.5 Mo / PDF Conseil Municipal du 25 septembre 2019
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