Articles/documents associés au mot "Assainissement"
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Articles

Les publications
Les Nouvelles de Bax n°15 janvier 2016
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2015 Viabilisation des terrains de la Fontaine et du centre du village Bilan (...)
Les Nouvelles de Bax n°8 décembre 2006
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2005 et le budget 2006 Les dossiers en cours La Fontaine St Ferréol L’aménagement et (...)
Les Nouvelles de Bax N°7 Décembre 2005
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église La Fontaine St Ferréol. Le système d’assainissement de la (...)
Les Nouvelles de Bax N° 6 Décembre 2004
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église et la fontaine St Ferréol. L’extension du cimetière. La (...)
Les Nouvelles de Bax - N° 5 Janvier 2004
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les dossiers en cours L’église et la fontaine St Ferréol. Les terrains communaux du Village. (...)
Les Nouvelles de Bax N°4 Juillet 2003
Au sommaire de ce bulletin Édito du Maire Les résultats financiers 2002 Le budget prévisionnel 2003 Les dossiers en cours L’église Les terrains (...)
Les Nouvelles de bax N°3 Décembre 2002
Au sommaire de ce bulletin Edito du Maire Les dossiers en cours : L’église La salle des fêtes La salle du conseil Bureautique mairie Extension du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 24/03/06.
Conseil du Vendredi 24 Mars 2006
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du conseil du 15 avril 2008
Extrait Procès verbal du CM du 15 avril 2008 - 18H30 L’ordre du jour était le suivant : Vote du compte administratif 2007 Approbation du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2012
PV du CM du 27/02/2012
L’ordre du jour était le suivant : Modification du seuil constructible de la carte communale Indemnités 2011 du receveur municipal Questions (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2014
CM du 22/12/2014
L’ordre du jour était le suivant : Reprise d’une compétence au Sivom des plaines et coteaux du Volvestre Proposition de maîtrise d’œuvre pour travaux (...)
CM du 20/11/2014
L’ordre du jour était le suivant : Indemnité de conseil du Percepteur de Carbonne Reprise de la compétence pour l’assainissement autonome Révision du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2015
CM du 16/10/2015
L’ordre du jour était le suivant : Transfert de la compétence « contrôle de l’assainissement autonome » Avis du Domaine – parcelles B 596, 597, 605, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
CM du 14/12/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 14/12/2002 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Schéma communal d’assainissement Acquisition de (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2003
CM du 1er octobre 2003
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 01/10/03. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, DISCAZEAUX (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2004
CM du 26/11/2004
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 26/11/2004. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, (...)
CM du 19/03/2004
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 19/03/2004. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
CM du 2/12/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 2/12/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, ROSELLO José, DISCAZEAUX (...)
Procès verbal du Conseil municipal du 24/06/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 24/06/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : BEDEL Philippe, ROSELLO José, DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)
CM du 21/01/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 21/01/2005. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe, (...)

Documents

Délib seuil constructible 102.6 ko / PDF PV du CM du 27/02/2012
Shemas d’assainissement 185.2 ko / PDF PV du CM du 27/02/2012
Délib compétence assainissement 85.3 ko / PDF CM du 20/11/2014
Délib compétence assainissement 56.6 ko / PDF CM du 22/12/2014
Délib adhésion au SMEA (Réseau 31) 151.9 ko / PDF CM du 16/10/2015
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