Articles/documents associés au mot "Communauté de Communes"
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Articles

Les publications
Les Nouvelles de Bax n°15 janvier 2016
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2015 Viabilisation des terrains de la Fontaine et du centre du village Bilan (...)
Les Nouvelles de Bax n°9 Janvier 2008
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2006 et le budget 2007 Les dossiers en cours Une réserve d’eau pour la défense incendie (...)
Les Nouvelles de Bax N°4 Juillet 2003
Au sommaire de ce bulletin Édito du Maire Les résultats financiers 2002 Le budget prévisionnel 2003 Les dossiers en cours L’église Les terrains (...)
Les Nouvelles de bax N°3 Décembre 2002
Au sommaire de ce bulletin Edito du Maire Les dossiers en cours : L’église La salle des fêtes La salle du conseil Bureautique mairie Extension du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 6 octobre 2006
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 6/10/2006
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
CM du 14/03/2008
Ordre du jour : Élection du maire et des adjoints Fixation des indemnités du maire et des adjoints Délégation consentie par le Conseil Municipal au (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2009
Procès verbal du CM du 3 avril 2009
L’ordre du jour était le suivant : Installation de 5 conseillers municipaux. Élections des adjoints Fixation des indemnités des adjoints Élections (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2012
Procès verbal séance du conseil du 12/12/12
L’ordre du jour était le suivant : Exécution du budget 2013 Décision modificative Révision du montant des loyers des logements municipaux pour 2013. (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2013
PV du Conseil municipal du 14/11/2013
L’ordre du jour était le suivant : Mise à jour du site internet de Bax Fixation du nombre des adjoints Déserte réseaux des terrains de Fontaine : (...)
PV du conseil du 24 juin 2013
L’ordre du jour était le suivant : Déserte réseaux des terrains de la fontaine Composition du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2014
CM du 12/09/2014
L’ordre du jour était le suivant : Modification du nombre de délégués à la communauté de communes du Volvestre VOIR le pv Extrait Procès verbal (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2015
CM du 14/04/2015
L’ordre du jour était le suivant : Compte Administratif et de gestion pour l’exercice 2014 Affectation des résultats 2014 Fixation des taux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2016
CM du 03/10/2016
L’ordre du jour était le suivant : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Volvestre Nouveau nom pour la Communauté de Communes (...)
CM du 12/09/2016
L’ordre du jour était le suivant : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Volvestre. Nouveau nom pour la Communauté de Communes (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2017
Conseil Municipal du 22 décembre 2017
L’ordre du jour était le suivant : Exécution du budget 2018 modalités de transfert des zones d’activité de la CCV Charges locatives afférentes aux (...)
Conseil Municipal du 9 janvier 2017
L’ordre du jour était le suivant Désignation d’un conseiller communautaire titulaire et d’un conseiller communautaire suppléant suite à la fusion des (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2019
Conseil Municipal du 12 février 2019
L’ordre du jour était le suivant Évolution de la fiscalité du Sivom des plaines et coteaux du Volvestre Création d’un espace vert en bordure du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2001
CM du 26/10/2001
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 26/10/01 Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie. DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)
CM du 13/04/2001
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/04/2001 VOIR le pv Étaient présents : BEDEL Philippe, Rosello José, Sepold Alex, Hanninger Ursula, (...)
CM du 15/06/2001
PV du conseil du 25/06/2001 Présents : BEDEL Philippe, ROSELLO José, SEPOLD Alex, DISCAZEAUX Philippe, HANNINGER Ursula, GATZLER Catherine, COT (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
CM du 30/09/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 30/09/2002 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Financement des travaux de grosses réparations sur (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2003
CM du 30 avril 2003
Procès verbal du Conseil municipal du 30/04/2003 VOIR le PV L’ordre du jour était le suivant : Étude des dossiers de candidature à (...)
Procès verbal du Conseil municipal du 28/03/03
Procès verbal du Conseil municipal du 28/03/03 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Compte administratif 2002 Approbation du Compte de (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
CM du 15 juillet 2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 15/07/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : BEDEL Philippe, ROSELLO José, DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)

Documents

Délib désignation conseillers communautaires 419 ko / PDF Conseil Municipal du 9 janvier 2017
Délib Transfert ZAI à CCV 993.9 ko / PDF Conseil Municipal du 22 décembre 2017
Délib Transfert compétence eau à la CCV 213.9 ko / PDF Conseil Municipal du 12 février 2019
Délégués Communauté de Communes 43.8 ko / PDF CM du 14/03/2008
Télécharger Modification statuts 48.9 ko / PDF CM du 6 octobre 2006
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