Articles/documents associés au mot "CCAS, SOCIAL et/ou ECONOMIQUE"
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Articles

Les publications
Les Nouvelles de Bax n°17 Janvier 2020
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2018 Les dossiers en cours et à venir ... Agrandissement et rénovation de la salle des (...)
Les nouvelles de Bax N° 13 janvier 2013
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2011 et le budget 2012 Le Parc solaire du Saignour Encore de l’énergie renouvelable ? La (...)
Les Nouvelles de Bax n°12 janvier 2012
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2010 et le budget 2011 La vie municipale Une enquête publique s’ouvre concernant le (...)
Les Nouvelles de Bax n°9 Janvier 2008
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2006 et le budget 2007 Les dossiers en cours Une réserve d’eau pour la défense incendie (...)
Les Nouvelles de Bax N° 6 Décembre 2004
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église et la fontaine St Ferréol. L’extension du cimetière. La (...)
Les Nouvelles de Bax - N° 5 Janvier 2004
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les dossiers en cours L’église et la fontaine St Ferréol. Les terrains communaux du Village. (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 15/12/2006
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 15/12/2006. PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, DISCAZEAUX Philippe, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2007
CM du 13 novembre 2007
L’ORDRE DU JOUR était le suivant Avenir des activités sur le site de « Deux roues Passion » Travaux d’entretien des bâtiments communaux. Questions (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du CM du 4 septembre 2008
Extrait Procès verbal du CM du 4 septembre 2008, 21H L’ordre du jour était le suivant : Constitution du CCAS (Centre Communal d’Action Social) (...)
Procès verbal du conseil du 27 juin 2008
Extrait Procès verbal du CM du 27 juin 2008 - 20H30 L’ordre du jour était le suivant : Présentation du projet de l’association moto-partage (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2009
Procès verbal du CM du 3 avril 2009
L’ordre du jour était le suivant : Installation de 5 conseillers municipaux. Élections des adjoints Fixation des indemnités des adjoints Élections (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2011
PV du conseil municipal du 15/09/2011
Le Conseil municipal s’est réuni le 15 septembre 2011 à 20H30 à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Projet de parc Photovoltaïque (...)
PV du conseil municipal du 29 juin 2011
Le Conseil municipal s’est réuni le 29 juin 2011 à 21H à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Aliénation de l’ancien chemin du (...)
PV du conseil du 6/04/2011
L’ordre du jour était le suivant : Compte administratif 2010 Approbation du compte de gestion Affectation des résultats 2010 Avenant au contrat (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2012
PV du conseil du 4 avril 2012
L’ordre du jour était le suivant : Compte administratif 2011 Approbation du compte de gestion Affectation des résultats 2011Montant des taux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2013
CM du 20 mars 2013
L’ordre du jour était le suivant : Compte administratif et compte de gestion 2012 Débat d’orientation budgétaire 2013 Acquisition de mobilier mairie (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2014
CM du 28/04/2014
L’ordre du jour était le suivant : Fixation des taux d’imposition pour 2014 Vote du budget primitif 2014 : Budget principal Vote du budget primitif (...)
CM du 29/03/2014
L’ordre du jour était le suivant : Élection du maire et des adjoints Fixation des indemnités du maire et des adjointsDélégation consentie par le (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2016
CM du 6/06/2016
L’ordre du jour était le suivant : Avis communal sur le projet de fusion des communautés de Commune du Volvestre et de Garonne Louge Avis communal (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2001
CM du 27/07/2001
Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie. DISCAZEAUX Philippe, GATZLER Catherine, HANNINGER Ursula, LOPEZ Manuel ,ROSELLO José, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
CM du 1/02/2002
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 01/02/02 VOIR Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie. DISCAZEAUX Philippe, (...)

Documents

Motion contrats aidés 1.3 Mo / PDF CM du 24 novembre 2017
Autorisation de poursuite 25.9 ko / PDF CM du 14/03/2008
Délibération ccas 47.5 ko / PDF Procès verbal du CM du 4 septembre 2008
arrêté nomination membres CCAS 29.8 ko / PDF Procès verbal du CM du 4 septembre 2008
Délib composition CCAS 47.7 ko / PDF Procès verbal du CM du 3 avril 2009
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