Articles/documents associés au mot "Agriculture Bio et/ou Paysanne"
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Articles

Les publications
Les Nouvelles de Bax n°17 Janvier 2020
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2018 Les dossiers en cours et à venir ... Agrandissement et rénovation de la salle des (...)
Les Nouvelles de Bax n°14 janvier 2014
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2012 et le budget 2013 Viabilisation des terrains de la Fontaine De nouveaux fermiers (...)
Les nouvelles de Bax N° 13 janvier 2013
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2011 et le budget 2012 Le Parc solaire du Saignour Encore de l’énergie renouvelable ? La (...)
Les nouvelles de Bax n°11 janvier 2011
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2009 et le budget 2010 La vie municipale La rénovation de la Mairie Les dossiers en (...)
Les Nouvelles de Bax N°7 Décembre 2005
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église La Fontaine St Ferréol. Le système d’assainissement de la (...)
Les Nouvelles de Bax N°4 Juillet 2003
Au sommaire de ce bulletin Édito du Maire Les résultats financiers 2002 Le budget prévisionnel 2003 Les dossiers en cours L’église Les terrains (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2007
CM du 1/10/2007
L’ordre du jour était le suivant Nomination d’un Conseiller Défense Nomination d’un correspondant « sécurité routière » Convention avec le SDEHG pour (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2010
Procès verbal du CM du 17 juin 2010
L’ordre du jour était le suivant : Bilan financier du marché de travaux et des investissements 2010 - Emprunt Réfection de la place derrière la (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2011
PV du conseil municipal du 15/09/2011
Le Conseil municipal s’est réuni le 15 septembre 2011 à 20H30 à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Projet de parc Photovoltaïque (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2012
Procès verbal séance du 26/09/2012
L’ordre du jour était le suivant : Signalétique Mairie Décision modificative Échange de terrains avec le Sivom de Rieux Diagnostic énergétique des (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2014
CM du 28/04/2014
L’ordre du jour était le suivant : Fixation des taux d’imposition pour 2014 Vote du budget primitif 2014 : Budget principal Vote du budget primitif (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2019
Conseil Municipal du 25 septembre 2019
L’ordre du jour était le suivant Avenant à la convention « ADS » avec le PETR. Honorer la mémoire d’un aviateur « Mort pour la France » M. Jean Marie (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2001
CM du 15/06/2001
PV du conseil du 25/06/2001 Présents : BEDEL Philippe, ROSELLO José, SEPOLD Alex, DISCAZEAUX Philippe, HANNINGER Ursula, GATZLER Catherine, COT (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
CM du 20/05/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 20/05/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe, (...)

Documents

Soutien à l’agriculture familiale et paysanne. Acte I 80 ko / PDF Soutien à l’agriculture familiale et paysanne. Acte I
Délib Exonération taxe foncière pour Agriculture BIO 1.5 Mo / PDF Conseil Municipal du 25 septembre 2019
Télécharger Cotisation association Champs libres 30.6 ko / PDF CM du 6 octobre 2006
Défense agriculture 237.1 ko / PDF Procès verbal du CM du 04/06/2009
Adhésion Cnes sans OGM 196.8 ko / PDF Procès verbal du CM du 04/06/2009
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