Articles/documents associés au mot "Energies renouvelables"
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Les publications
Les nouvelles de Bax N° 13 janvier 2013
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2011 et le budget 2012 Le Parc solaire du Saignour Encore de l’énergie renouvelable ? La (...)
Les Nouvelles de Bax n°12 janvier 2012
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2010 et le budget 2011 La vie municipale Une enquête publique s’ouvre concernant le (...)
Les nouvelles de Bax n°11 janvier 2011
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2009 et le budget 2010 La vie municipale La rénovation de la Mairie Les dossiers en (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2009
Procès verbal CM du 3/12/2009
L’ordre du jour était le suivant : Projet SIVOM sur les terrains du Saignour Approbation des nouveaux statuts du SIVOM Exécution du budget 2010 (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2010
Procès verbal du CM du 28 octobre 2010
L’ordre du jour était le suivant : Fiscalité communale Éclairage public Adhésion du SIVOM au SMDA Plan de Prévention des risques - (Retrait / (...)
Procès verbal du CM du 21/01/10
L’ordre du jour était le suivant : Changements de statuts du Sivom de Rieux Chemin de Guarrigue - Fixation des termes de la cession Indemnité de (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2011
PV du conseil municipal du 15/09/2011
Le Conseil municipal s’est réuni le 15 septembre 2011 à 20H30 à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Projet de parc Photovoltaïque (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2012
Procès verbal séance du 26/09/2012
L’ordre du jour était le suivant : Signalétique Mairie Décision modificative Échange de terrains avec le Sivom de Rieux Diagnostic énergétique des (...)
PV du conseil municipal du 9 mai 2012
L’ordre du jour était le suivant : Décision modificative Délibération sur les taux d’imposition communaux Révision du bail du logement municipal du (...)

Documents

Un projet agricole et photovoltaïque à Bax 13.6 ko / JPEG Un projet agricole et photovoltaïque à Bax
DELIB projet Agro-Photovoltaïque 341.3 ko / PDF Procès verbal CM du 3/12/2009
PV du conseil municipal du 15/09/2011
Délib projet Photovoltaique 280.3 ko / PDF PV du conseil municipal du 15/09/2011
Délib projet éolien 210 ko / PDF PV du conseil municipal du 9 mai 2012
Délib projet éolien 2eme avis 77.3 ko / PDF Procès verbal séance du 26/09/2012
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