Articles/documents associés au mot "Terrains à bâtir"
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Articles

Les publications
Les nouvelles de Bax n° 16 Janvier 2018
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2016 Les dossiers en cours et à venir ... Agrandissement et rénovation de la salle des (...)
Les Nouvelles de Bax n°15 janvier 2016
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2015 Viabilisation des terrains de la Fontaine et du centre du village Bilan (...)
Les Nouvelles de Bax n°14 janvier 2014
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2012 et le budget 2013 Viabilisation des terrains de la Fontaine De nouveaux fermiers (...)
Les Nouvelles de Bax - N° 5 Janvier 2004
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les dossiers en cours L’église et la fontaine St Ferréol. Les terrains communaux du Village. (...)
Les Nouvelles de Bax N°4 Juillet 2003
Au sommaire de ce bulletin Édito du Maire Les résultats financiers 2002 Le budget prévisionnel 2003 Les dossiers en cours L’église Les terrains (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du CM du 4 septembre 2008
Extrait Procès verbal du CM du 4 septembre 2008, 21H L’ordre du jour était le suivant : Constitution du CCAS (Centre Communal d’Action Social) (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2010
Procès verbal du CM du 17 juin 2010
L’ordre du jour était le suivant : Bilan financier du marché de travaux et des investissements 2010 - Emprunt Réfection de la place derrière la (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2013
PV du conseil du 24 juin 2013
L’ordre du jour était le suivant : Déserte réseaux des terrains de la fontaine Composition du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du (...)
CM du 10/04/2013
L’ordre du jour était le suivant : Affectation des résultats budgétaires de 2012 Fixation des taux d’imposition pour 2013 Vote du budget primitif (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2015
CM du 28/10/2015
L’ordre du jour était le suivant : Proposition d’acquisition du lot à bâtir (parcelles 605, 608) VOIR le pv Extrait Procès verbal du CM du (...)
CM du 04/09/2015
L’ordre du jour était le suivant : Prix de vente des parcelles B-605 et B-608 Prix de vente des parcelles B-596 et B-597. Institution d’une taxe de (...)
CM du 16/10/2015
L’ordre du jour était le suivant : Transfert de la compétence « contrôle de l’assainissement autonome » Avis du Domaine – parcelles B 596, 597, 605, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2016
CM du 6/06/2016
L’ordre du jour était le suivant : Avis communal sur le projet de fusion des communautés de Commune du Volvestre et de Garonne Louge Avis communal (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2017
CM du 15 juin 2017
L’ordre du jour était le suivant : Proposition d’achat d’un terrain communal au village. VOIR le pv Extrait du Procès verbal – séance du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
CM du 14/12/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 14/12/2002 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Schéma communal d’assainissement Acquisition de (...)
CM du 30/09/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 30/09/2002 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Financement des travaux de grosses réparations sur (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2003
CM du 30 avril 2003
Procès verbal du Conseil municipal du 30/04/2003 VOIR le PV L’ordre du jour était le suivant : Étude des dossiers de candidature à (...)
CM du 05/02/2003
Procès verbal du Conseil municipal du 05/02/2003 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Desserte électrique des parcelles B-69 et B-70 (...)
Procès verbal du Conseil municipal du 28/03/03
Procès verbal du Conseil municipal du 28/03/03 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Compte administratif 2002 Approbation du Compte de (...)

Documents

vente parcelle B-597 425.5 ko / PDF CM du 15 juin 2017
Délib acquisition foncier 46.6 ko / PDF PV conseil municipal du 27 avril 2011
Délib bornage terrains Fontaine 62.7 ko / PDF CM du 10/04/2013
Devis bornage terrains fontaine 150 ko / PDF CM du 10/04/2013
Terrains constructibles terrains fontaine 67.3 ko / JPEG CM du 10/04/2013
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