Articles/documents associés au mot "Cimetière"
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Articles

Les publications
Les Nouvelles de Bax n°10 janvier 2010
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2008 et le budget 2009 Un Conseil Municipal renouvelé en mars 2009 Les dossiers en cours (...)
Les Nouvelles de Bax n°9 Janvier 2008
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2006 et le budget 2007 Les dossiers en cours Une réserve d’eau pour la défense incendie (...)
Les Nouvelles de Bax n°8 décembre 2006
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2005 et le budget 2006 Les dossiers en cours La Fontaine St Ferréol L’aménagement et (...)
Les Nouvelles de Bax N°7 Décembre 2005
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église La Fontaine St Ferréol. Le système d’assainissement de la (...)
Les Nouvelles de Bax N° 6 Décembre 2004
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église et la fontaine St Ferréol. L’extension du cimetière. La (...)
Les Nouvelles de Bax - N° 5 Janvier 2004
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les dossiers en cours L’église et la fontaine St Ferréol. Les terrains communaux du Village. (...)
Les Nouvelles de Bax N°4 Juillet 2003
Au sommaire de ce bulletin Édito du Maire Les résultats financiers 2002 Le budget prévisionnel 2003 Les dossiers en cours L’église Les terrains (...)
Les Nouvelles de bax N°3 Décembre 2002
Au sommaire de ce bulletin Edito du Maire Les dossiers en cours : L’église La salle des fêtes La salle du conseil Bureautique mairie Extension du (...)
Les nouvelles de Bax Numéro 2 - Juillet 2002
Au sommaire de ce bulletin Edito du Maire Les résutats de 2001 et les investissements réalisés. Le budget prévisionnel 2002 Urbanisme Les travaux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 6 octobre 2006
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 6/10/2006
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2007
CM du 6 avril 2007
L’ordre du jour était le suivant : Vote du compte administratif 2006 Approbation du compte de gestion Affectation des résultats 2006 Vote des taux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du conseil municipal du 4 décembre 2008
Extrait Procès verbal du CM du 4 décembre 2008 - 18H30 L’ordre du jour était le suivant : Choix d’un prestataire pour travaux d’effacement de (...)
Procès verbal du CM du 4 septembre 2008
Extrait Procès verbal du CM du 4 septembre 2008, 21H L’ordre du jour était le suivant : Constitution du CCAS (Centre Communal d’Action Social) (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2009
Procès verbal CM du 01/10/2009
L’ordre du jour était le suivant : Aménagement du nouveau cimetière Marché public de travaux : Rénovation de la Mairie de Bax Questions diverses (...)
Procès verbal du CM du 04/06/2009
L’ordre du jour était le suivant : Élection des représentants de la commission d’appel d’offre Projet de mise à jour de la voirie communale Dissolution (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2013
PV du Conseil municipal du 14/11/2013
L’ordre du jour était le suivant : Mise à jour du site internet de Bax Fixation du nombre des adjoints Déserte réseaux des terrains de Fontaine : (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2020
Conseil Municipal du 4 mars 2020
L’ordre du jour était le suivant Compte administratif 2019. Compte de Gestion 2019. Affectation des résultats 2019. Examen devis travaux sur (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2001
CM du 15/06/2001
PV du conseil du 25/06/2001 Présents : BEDEL Philippe, ROSELLO José, SEPOLD Alex, DISCAZEAUX Philippe, HANNINGER Ursula, GATZLER Catherine, COT (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
CM du 14/12/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 14/12/2002 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Schéma communal d’assainissement Acquisition de (...)
CM du 30/09/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 30/09/2002 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Financement des travaux de grosses réparations sur (...)
Procès verbal du Conseil municipal du 13/06/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 13/06/2002 VOIR PV conseil du 13/06/2002 L’ordre du jour était le suivant : Travaux de grosses (...)

Documents

Délib amenagement cimetiere 170.5 ko / PDF CM du 6 avril 2007
délib règlement cimetières 39 ko / PDF Procès verbal du CM du 04/06/2009
Tarifs concessions 47.2 ko / PDF Procès verbal du CM du 04/06/2009
Arrêté Règlement cimetière 456.9 ko / PDF Procès verbal du CM du 04/06/2009
Aménagement paysager cimetière 50.1 ko / PDF Procès verbal CM du 01/10/2009
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