Articles/documents associés au mot "Carte communale"
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Les publications
Les nouvelles de Bax N° 13 janvier 2013
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2011 et le budget 2012 Le Parc solaire du Saignour Encore de l’énergie renouvelable ? La (...)
Les Nouvelles de Bax n°10 janvier 2010
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2008 et le budget 2009 Un Conseil Municipal renouvelé en mars 2009 Les dossiers en cours (...)
Les Nouvelles de Bax n°9 Janvier 2008
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2006 et le budget 2007 Les dossiers en cours Une réserve d’eau pour la défense incendie (...)
Les Nouvelles de Bax n°8 décembre 2006
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2005 et le budget 2006 Les dossiers en cours La Fontaine St Ferréol L’aménagement et (...)
Les Nouvelles de Bax N°7 Décembre 2005
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église La Fontaine St Ferréol. Le système d’assainissement de la (...)
Les Nouvelles de Bax N° 6 Décembre 2004
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église et la fontaine St Ferréol. L’extension du cimetière. La (...)
Les Nouvelles de Bax - N° 5 Janvier 2004
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les dossiers en cours L’église et la fontaine St Ferréol. Les terrains communaux du Village. (...)
Les nouvelles de Bax Numéro 2 - Juillet 2002
Au sommaire de ce bulletin Edito du Maire Les résutats de 2001 et les investissements réalisés. Le budget prévisionnel 2002 Urbanisme Les travaux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 6 octobre 2006
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 6/10/2006
CM du 14/06/06.
Carte Communale : Opportunité de la création d’une Zone d’Activité
CM du 24/03/06.
Conseil du Vendredi 24 Mars 2006
Actualites
Réunion publique d’information pour présentation de la carte communale de Bax
Bax, le 26/01/08 Madame, Monsieur, En juin 2005, le conseil municipal a délibéré officiellement pour prescrire la mise place d’une carte (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du CM du 4 septembre 2008
Extrait Procès verbal du CM du 4 septembre 2008, 21H L’ordre du jour était le suivant : Constitution du CCAS (Centre Communal d’Action Social) (...)
Procès verbal du conseil du 27 juin 2008
Extrait Procès verbal du CM du 27 juin 2008 - 20H30 L’ordre du jour était le suivant : Présentation du projet de l’association moto-partage (...)
Procès verbal du conseil du 15 avril 2008
Extrait Procès verbal du CM du 15 avril 2008 - 18H30 L’ordre du jour était le suivant : Vote du compte administratif 2007 Approbation du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2017
Conseil Municipal du 9 janvier 2017
L’ordre du jour était le suivant Désignation d’un conseiller communautaire titulaire et d’un conseiller communautaire suppléant suite à la fusion des (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2001
CM du 27/07/2001
Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie. DISCAZEAUX Philippe, GATZLER Catherine, HANNINGER Ursula, LOPEZ Manuel ,ROSELLO José, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
CM du 1/02/2002
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 01/02/02 VOIR Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie. DISCAZEAUX Philippe, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
Procès verbal du Conseil municipal du 24/06/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 24/06/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : BEDEL Philippe, ROSELLO José, DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)

Documents

Délib transfert competence urbanisme 690 ko / PDF Conseil Municipal du 9 janvier 2017
Approbation Carte Communale 54 ko / PDF Procès verbal du conseil du 27 juin 2008
Rapport présentation Carte Communale 810.1 ko / PDF Procès verbal du conseil du 27 juin 2008
Arrêté Préfectoral d’approbation de la Carte Communale 39.9 ko / PDF Procès verbal du conseil du 27 juin 2008
Zone U (constructible) 181.3 ko / JPEG Procès verbal du conseil du 27 juin 2008
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