Articles/documents associés au mot "SMDEA (eau potable)"
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Articles

La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du conseil du 15 avril 2008
Extrait Procès verbal du CM du 15 avril 2008 - 18H30 L’ordre du jour était le suivant : Vote du compte administratif 2007 Approbation du (...)
CM du 14/03/2008
Ordre du jour : Élection du maire et des adjoints Fixation des indemnités du maire et des adjoints Délégation consentie par le Conseil Municipal au (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
CM du 15 juillet 2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 15/07/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : BEDEL Philippe, ROSELLO José, DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)
CM du 25/03/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 25/03/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe, (...)

Documents

Délégués SMDEA 43.8 ko / PDF CM du 14/03/2008
Adhésion SMDEA 46 ko / PDF Procès verbal du CM du 04/06/2009
Délib extension réseau eau 170.1 ko / PDF PV du Conseil municipal du 14/11/2013
Devis SMDEA 2014 326.2 ko / PDF CM du 20/06/2014
Délégués Syndicat des Eaux du Vtre 51.5 ko / PDF Procès verbal du conseil du 15 avril 2008
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