Articles/documents associés au mot "Autorisation Urbanisme"
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Articles

La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2010
Procès verbal du CM du 17 juin 2010
L’ordre du jour était le suivant : Bilan financier du marché de travaux et des investissements 2010 - Emprunt Réfection de la place derrière la (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2011
PV du conseil municipal du 23/11/2011
Le Conseil municipal s’est réuni le 23 novembre 2011 à 20H30 à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Fixation des taux de la taxe (...)
PV du conseil municipal du 15/09/2011
Le Conseil municipal s’est réuni le 15 septembre 2011 à 20H30 à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Projet de parc Photovoltaïque (...)
PV du conseil du 6/04/2011
L’ordre du jour était le suivant : Compte administratif 2010 Approbation du compte de gestion Affectation des résultats 2010 Avenant au contrat (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2012
PV du CM du 27/02/2012
L’ordre du jour était le suivant : Modification du seuil constructible de la carte communale Indemnités 2011 du receveur municipal Questions (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2019
Conseil Municipal du 25 septembre 2019
L’ordre du jour était le suivant Avenant à la convention « ADS » avec le PETR. Honorer la mémoire d’un aviateur « Mort pour la France » M. Jean Marie (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
CM du 2/12/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 2/12/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, ROSELLO José, DISCAZEAUX (...)

Documents

Délib Avenant convention PETR 1.3 Mo / PDF Conseil Municipal du 25 septembre 2019
Avenant convention coût acte urbanisme 447.4 ko / PDF Conseil Municipal du 25 septembre 2019
Délib soutien agriculture paysanne 80 ko / PDF Procès verbal du CM du 17 juin 2010
Délib avis PPRN 40.2 ko / PDF Procès verbal du CM du 28 octobre 2010
Délib soutien agriculture paysanne II 114.4 ko / PDF PV du conseil du 6/04/2011
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