Articles/documents associés au mot "Recensemment population"
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Articles

Les publications
Les Nouvelles de Bax n°12 janvier 2012
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2010 et le budget 2011 La vie municipale Une enquête publique s’ouvre concernant le (...)
Les Nouvelles de Bax n°10 janvier 2010
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2008 et le budget 2009 Un Conseil Municipal renouvelé en mars 2009 Les dossiers en cours (...)
Les Nouvelles de Bax n°8 décembre 2006
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2005 et le budget 2006 Les dossiers en cours La Fontaine St Ferréol L’aménagement et (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 6 octobre 2006
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 6/10/2006
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2011
PV du conseil municipal du 23/11/2011
Le Conseil municipal s’est réuni le 23 novembre 2011 à 20H30 à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Fixation des taux de la taxe (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2016
CM du 31/10/2016
L’ordre du jour était le suivant : Choix d’un prestataire cabinet d’architecture pour la maîtrise d’œuvre des travaux de réfection et d’agrandissement (...)

Documents

arrêté Désignation coordonnateur 36.2 ko / PDF CM du 6 octobre 2006
Délib Recrutement agent recenseur 48.5 ko / PDF CM du 6 octobre 2006
Arrêté Désignation agent recenseur 44.6 ko / PDF CM du 6 octobre 2006
Délib recrutement agent recenseur 59.7 ko / PDF PV du conseil municipal du 23/11/2011
Délib recrutement agent recensement 484.4 ko / PDF CM du 31/10/2016
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