Articles/documents associés au mot "Elections, composition conseil municipal"
15 articles trouvés dans ce site
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Articles

Les publications
Les Nouvelles de Bax n°17 Janvier 2020
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2018 Les dossiers en cours et à venir ... Agrandissement et rénovation de la salle des (...)
Les Nouvelles de Bax n°14 janvier 2014
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2012 et le budget 2013 Viabilisation des terrains de la Fontaine De nouveaux fermiers (...)
Les Nouvelles de Bax n°10 janvier 2010
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2008 et le budget 2009 Un Conseil Municipal renouvelé en mars 2009 Les dossiers en cours (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du conseil du 27 juin 2008
Extrait Procès verbal du CM du 27 juin 2008 - 20H30 L’ordre du jour était le suivant : Présentation du projet de l’association moto-partage (...)
Procès verbal du conseil du 15 avril 2008
Extrait Procès verbal du CM du 15 avril 2008 - 18H30 L’ordre du jour était le suivant : Vote du compte administratif 2007 Approbation du (...)
CM du 14/03/2008
Ordre du jour : Élection du maire et des adjoints Fixation des indemnités du maire et des adjoints Délégation consentie par le Conseil Municipal au (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2009
Procès verbal du CM du 04/06/2009
L’ordre du jour était le suivant : Élection des représentants de la commission d’appel d’offre Projet de mise à jour de la voirie communale Dissolution (...)
Procès verbal du CM du 14 avril 2009
L’ordre du jour était le suivant : Vote du compte administratif 2008Approbation du compte de gestionAffectation des résultats 2008Vote des taux (...)
Procès verbal du CM du 3 avril 2009
L’ordre du jour était le suivant : Installation de 5 conseillers municipaux. Élections des adjoints Fixation des indemnités des adjoints Élections (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2013
PV du Conseil municipal du 14/11/2013
L’ordre du jour était le suivant : Mise à jour du site internet de Bax Fixation du nombre des adjoints Déserte réseaux des terrains de Fontaine : (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2014
CM du 28/04/2014
L’ordre du jour était le suivant : Fixation des taux d’imposition pour 2014 Vote du budget primitif 2014 : Budget principal Vote du budget primitif (...)
CM du 20/06/2014
L’ordre du jour était le suivant : Élection des délégués municipaux aux élections sénatoriales Devis SMDEA relatif à la viabilisation des terrains de la (...)
CM du 29/03/2014
L’ordre du jour était le suivant : Élection du maire et des adjoints Fixation des indemnités du maire et des adjointsDélégation consentie par le (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2017
Conseil Municipal du 9 janvier 2017
L’ordre du jour était le suivant Désignation d’un conseiller communautaire titulaire et d’un conseiller communautaire suppléant suite à la fusion des (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2001
CM 25/03/2001
Conseil municipal du 25/03/2001 VOIR Étaient présents : BEDEL Philippe, Rosello José, Sepold Alex, Hanninger Ursula, Gatzler Catherine,Cot (...)

Documents

Délib proposition CCID 92.1 ko / PDF CM du 28/04/2014
Délégués Syndicat des Eaux du Vtre 51.5 ko / PDF Procès verbal du conseil du 15 avril 2008
Représentant communaux au futur ’PAYS’ 72.9 ko / PDF CM du 05/02/2003
Arrêté préfectoral 71.6 ko / PDF Procès verbal du CM du 3 avril 2009
Arrêté Prefectoral 71.6 ko / PDF Elections municipales partielles complémentaires des 22 et 29 mars 2009
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