Articles/documents associés au mot "Perception Trésorerie"
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La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 15/12/2006
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 15/12/2006. PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, DISCAZEAUX Philippe, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2007
CM du 11 décembre 2007
Conseil municipal du 11/12/2007. ORDRE DU JOUR Exécution du budget 2008. Révision des loyers des logements municipaux. Indemnité perceptrice Choix (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du conseil du 27 juin 2008
Extrait Procès verbal du CM du 27 juin 2008 - 20H30 L’ordre du jour était le suivant : Présentation du projet de l’association moto-partage (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2009
Procès verbal du CM du 8 août 2009
L’ordre du jour était le suivant : Modification des statuts du Sivom de Rieux Extension du périmètre du Syndicat de Transport des Personnes Agées (...)

Documents

Arrêté autorisation poursuites 96.9 ko / PDF CM du 29/03/2014
Délib indemnité receveur 103.8 ko / PDF CM du 20/11/2014
Délib indemnité receveur 679.7 ko / PDF CM du 14/12/2016
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