Articles/documents associés au mot "Protection civile et sanitaire - Accessibilité"
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Articles

Les publications
Les Nouvelles de Bax n°15 janvier 2016
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2015 Viabilisation des terrains de la Fontaine et du centre du village Bilan (...)
Les Nouvelles de Bax n°9 Janvier 2008
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2006 et le budget 2007 Les dossiers en cours Une réserve d’eau pour la défense incendie (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 6 octobre 2006
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 6/10/2006
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2007
CM du 1/10/2007
L’ordre du jour était le suivant Nomination d’un Conseiller Défense Nomination d’un correspondant « sécurité routière » Convention avec le SDEHG pour (...)
CM du 6 avril 2007
L’ordre du jour était le suivant : Vote du compte administratif 2006 Approbation du compte de gestion Affectation des résultats 2006 Vote des taux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du conseil municipal du 4 décembre 2008
Extrait Procès verbal du CM du 4 décembre 2008 - 18H30 L’ordre du jour était le suivant : Choix d’un prestataire pour travaux d’effacement de (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2009
Procès verbal du CM du 04/06/2009
L’ordre du jour était le suivant : Élection des représentants de la commission d’appel d’offre Projet de mise à jour de la voirie communale Dissolution (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2010
Procès verbal du CM du 28 octobre 2010
L’ordre du jour était le suivant : Fiscalité communale Éclairage public Adhésion du SIVOM au SMDA Plan de Prévention des risques - (Retrait / (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2012
Procès verbal séance du conseil du 12/12/12
L’ordre du jour était le suivant : Exécution du budget 2013 Décision modificative Révision du montant des loyers des logements municipaux pour 2013. (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2014
CM du 22/12/2014
L’ordre du jour était le suivant : Reprise d’une compétence au Sivom des plaines et coteaux du Volvestre Proposition de maîtrise d’œuvre pour travaux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2016
CM du 03/10/2016
L’ordre du jour était le suivant : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Volvestre Nouveau nom pour la Communauté de Communes (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2001
CM du 26/10/2001
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 26/10/01 Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie. DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
CM du 1/02/2002
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 01/02/02 VOIR Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie. DISCAZEAUX Philippe, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2003
CM du 1er octobre 2003
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 01/10/03. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, DISCAZEAUX (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
CM du 2/12/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 2/12/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, ROSELLO José, DISCAZEAUX (...)
Procès verbal du Conseil municipal du 24/06/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 24/06/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : BEDEL Philippe, ROSELLO José, DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)

Documents

Shemas d’assainissement 185.2 ko / PDF PV du CM du 27/02/2012
Délib délégué sécurité routière 69.3 ko / PDF CM du 29/03/2014
Délib Groupement de commande diagnostic accessibilité 88.4 ko / PDF CM du 16/10/2015
Délib projet salle des fêtes 231.2 ko / PDF CM du 16/03/2016
Délib élaboration agenda accessibilité 1 Mo / PDF CM du 03/10/2016
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