Articles/documents associés au mot "Département / syndicats départementaux"
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Articles

Les publications
Les Nouvelles de Bax n°17 Janvier 2020
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2018 Les dossiers en cours et à venir ... Agrandissement et rénovation de la salle des (...)
Les nouvelles de Bax n° 16 Janvier 2018
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2016 Les dossiers en cours et à venir ... Agrandissement et rénovation de la salle des (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
CM du 14/03/2008
Ordre du jour : Élection du maire et des adjoints Fixation des indemnités du maire et des adjoints Délégation consentie par le Conseil Municipal au (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2014
CM du 20/06/2014
L’ordre du jour était le suivant : Élection des délégués municipaux aux élections sénatoriales Devis SMDEA relatif à la viabilisation des terrains de la (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2016
CM du 14/12/2016
L’ordre du jour était le suivant : Approbation du projet de reconstruction et d’extension de la salle des fêtes Exécution du budget 2017 Révision du (...)
Conseil municipal du 3 février 2016
L’ordre du jour était le suivant : Réorganisation de la voirie communale – Chemin du Bayle Branchement d’un lot communalModification des statuts du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2017
CM du 24 juillet 2017
L’ordre du jour était le suivant : Rénovation thermique de l’appartement municipal. Transports des personnes âgées Désignation des membres de la (...)
Conseil Municipal du 9 janvier 2017
L’ordre du jour était le suivant Désignation d’un conseiller communautaire titulaire et d’un conseiller communautaire suppléant suite à la fusion des (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2018
Conseil municipal du 17 décembre 2018
L’ordre du jour était le suivant Exécution du budget 2019 Révision des tarifs municipaux. Motion contre le projet de fusion Métropole​ / (...)
Conseil Municipal du 12 avril 2018
L’ordre du jour était le suivant Approbation du marché de travaux pour la reconstruction et extension de la Salle des fêtes. Compte administratif (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
CM du 1/02/2002
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 01/02/02 VOIR Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie. DISCAZEAUX Philippe, (...)

Documents

Délégué SMEPE 45.2 ko / PDF CM du 14/03/2008
Périmètre SITPA 45.9 ko / PDF CM du 14/03/2008
Délib délégués SDEHG 44.1 ko / PDF Procès verbal du CM du 3 avril 2009
Délib délégués SITPA 42.8 ko / PDF Procès verbal du CM du 3 avril 2009
Extension périmètre SITPA 39.8 ko / PDF Procès verbal du CM du 8 août 2009
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