Articles/documents associés au mot "Protection de l’environnement"
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Les publications
Les Nouvelles de Bax n°15 janvier 2016
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2015 Viabilisation des terrains de la Fontaine et du centre du village Bilan (...)
Les Nouvelles de Bax n°12 janvier 2012
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2010 et le budget 2011 La vie municipale Une enquête publique s’ouvre concernant le (...)
Les Nouvelles de Bax N°7 Décembre 2005
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église La Fontaine St Ferréol. Le système d’assainissement de la (...)
Les Nouvelles de Bax N° 6 Décembre 2004
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église et la fontaine St Ferréol. L’extension du cimetière. La (...)
Les Nouvelles de Bax N°4 Juillet 2003
Au sommaire de ce bulletin Édito du Maire Les résultats financiers 2002 Le budget prévisionnel 2003 Les dossiers en cours L’église Les terrains (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 24/03/06.
Conseil du Vendredi 24 Mars 2006
Les actions - Bax contre les OGM ...
L’arrêté anti OGM de mai 2004, étape 1
Tout d’abord, un million de grands et de très chaleureux MERCI à vous toutes et tous qui nous ont aidés, et accompagnés dans ce combat pour la vie... (...)
L’arrêté anti OGM de mai 2004 suite II
Voici donc la suite de l’épopée juridique de l’arrêté municipal de Bax de mai 2004 Cette 2ème partie a commencé avec la requête en appel de la (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2007
CM du 13 novembre 2007
L’ORDRE DU JOUR était le suivant Avenir des activités sur le site de « Deux roues Passion » Travaux d’entretien des bâtiments communaux. Questions (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2012
PV du CM du 27/02/2012
L’ordre du jour était le suivant : Modification du seuil constructible de la carte communale Indemnités 2011 du receveur municipal Questions (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2014
CM du 28/04/2014
L’ordre du jour était le suivant : Fixation des taux d’imposition pour 2014 Vote du budget primitif 2014 : Budget principal Vote du budget primitif (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2001
CM du 15/06/2001
PV du conseil du 25/06/2001 Présents : BEDEL Philippe, ROSELLO José, SEPOLD Alex, DISCAZEAUX Philippe, HANNINGER Ursula, GATZLER Catherine, COT (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2003
CM du 1er Juillet 2003
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 01/07/03. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, DISCAZEAUX (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2004
CM du 24/09/2004
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 24/09/2004. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
CM du 20/05/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 20/05/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe, (...)
CM du 25/03/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 25/03/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe, (...)

Documents

arrêté expérimentation réduction éclairage public 83.2 ko / PDF PV du conseil municipal du 15/09/2011
Délib seuil constructible 102.6 ko / PDF PV du CM du 27/02/2012
Délib projet éolien 210 ko / PDF PV du conseil municipal du 9 mai 2012
arrêté réduction durée éclairage public 117.4 ko / PDF Procès verbal séance du 26/09/2012
Délib voeux opposition GMT tafta 143.9 ko / PDF CM du 28/04/2014
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