Articles/documents associés au mot "SMDEA (eau potable)"
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Articles

La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du conseil du 15 avril 2008
Extrait Procès verbal du CM du 15 avril 2008 - 18H30 L’ordre du jour était le suivant : Vote du compte administratif 2007 Approbation du (...)
CM du 14/03/2008
Ordre du jour : Élection du maire et des adjoints Fixation des indemnités du maire et des adjoints Délégation consentie par le Conseil Municipal au (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
CM du 15 juillet 2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 15/07/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : BEDEL Philippe, ROSELLO José, DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)
CM du 25/03/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 25/03/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe, (...)

Documents

Rapport qualité des services SMDEA 4.5 Mo / PDF PV du conseil du 24 juin 2013
Délib adhésion SMDEA 111.4 ko / PDF CM du 25/03/2005
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