Articles/documents associés au mot "Logements municipaux"
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Articles

Les publications
Les nouvelles de Bax n° 16 Janvier 2018
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2016 Les dossiers en cours et à venir ... Agrandissement et rénovation de la salle des (...)
Les Nouvelles de Bax n°10 janvier 2010
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2008 et le budget 2009 Un Conseil Municipal renouvelé en mars 2009 Les dossiers en cours (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 15/12/2006
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 15/12/2006. PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, DISCAZEAUX Philippe, (...)
Les grands travaux
2017 Rénovation énergétique du logement municpal place de la mairie
HISTORIQUE DU PROJET DE TRAVAUX Le sujet des économies d’énergie a toujours été important pour le maire et son conseil municipal. Ainsi dès 2013 la (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2007
CM du 13 novembre 2007
L’ORDRE DU JOUR était le suivant Avenir des activités sur le site de « Deux roues Passion » Travaux d’entretien des bâtiments communaux. Questions (...)
CM du 11 décembre 2007
Conseil municipal du 11/12/2007. ORDRE DU JOUR Exécution du budget 2008. Révision des loyers des logements municipaux. Indemnité perceptrice Choix (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du conseil municipal du 4 décembre 2008
Extrait Procès verbal du CM du 4 décembre 2008 - 18H30 L’ordre du jour était le suivant : Choix d’un prestataire pour travaux d’effacement de (...)
Procès verbal du conseil du 27 juin 2008
Extrait Procès verbal du CM du 27 juin 2008 - 20H30 L’ordre du jour était le suivant : Présentation du projet de l’association moto-partage (...)
Procès verbal du conseil du 15 avril 2008
Extrait Procès verbal du CM du 15 avril 2008 - 18H30 L’ordre du jour était le suivant : Vote du compte administratif 2007 Approbation du (...)
CM du 14/03/2008
Ordre du jour : Élection du maire et des adjoints Fixation des indemnités du maire et des adjoints Délégation consentie par le Conseil Municipal au (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2009
Procès verbal CM du 3/12/2009
L’ordre du jour était le suivant : Projet SIVOM sur les terrains du Saignour Approbation des nouveaux statuts du SIVOM Exécution du budget 2010 (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2010
Procès verbal du CM du 17/12/2010
L’ordre du jour était le suivant : Exécution du budget 2011Révision du montant des loyers des logements municipaux pour 2011Décision modificative (...)
Procès verbal séance du 8 avril 2010
L’ordre du jour était le suivant : Marché de travaux de rénovation de la mairie : avenant au lot n°1 Amortissements comptables des sommes créditées à (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2011
PV du Conseil municipal du 10/12/2011
L’ordre du jour était le suivant : Exécution du budget 2012 Révision du montant des loyers des logements municipaux et autres tarifs pour 2012 Avis (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2012
Procès verbal séance du conseil du 12/12/12
L’ordre du jour était le suivant : Exécution du budget 2013 Décision modificative Révision du montant des loyers des logements municipaux pour 2013. (...)
PV du conseil municipal du 9 mai 2012
L’ordre du jour était le suivant : Décision modificative Délibération sur les taux d’imposition communaux Révision du bail du logement municipal du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2013
Conseil Municipal du 18 décembre 2013.
L’ordre du jour était le suivant Exécution du budget 2014 Révision du montant des loyers des logements municipaux pour 2014 Révisions des autres (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2014
CM du 22/12/2014
L’ordre du jour était le suivant : Reprise d’une compétence au Sivom des plaines et coteaux du Volvestre Proposition de maîtrise d’œuvre pour travaux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2015
CM 09/12/2015
L’ordre du jour était le suivant : Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) concernant le sivom de Rieux. Avis (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2016
CM du 14/12/2016
L’ordre du jour était le suivant : Approbation du projet de reconstruction et d’extension de la salle des fêtes Exécution du budget 2017 Révision du (...)
CM du 6/06/2016
L’ordre du jour était le suivant : Avis communal sur le projet de fusion des communautés de Commune du Volvestre et de Garonne Louge Avis communal (...)
CM du 15/04/2016
L’ordre du jour était le suivant : Vote des taux d’imposition communaux Vote du Budget 2016 Travaux de rénovation énergétique appartement municipal (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2017
Conseil Municipal du 22 décembre 2017
L’ordre du jour était le suivant : Exécution du budget 2018 modalités de transfert des zones d’activité de la CCV Charges locatives afférentes aux (...)
CM du 24 novembre 2017
L’ordre du jour était le suivant : Approbation marché de la rénovation thermique de l’appartement municipal. Révision des tarifs municipaux. Exécution (...)
Conseil Municipal du 14 avril 2017
L’ordre du jour était le suivant : Compte administratif 2016. Compte de Gestion 2016. Affectation des résultats 2016 Prise en compte des nouveaux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2018
Conseil municipal du 17 décembre 2018
L’ordre du jour était le suivant Exécution du budget 2019 Révision des tarifs municipaux. Motion contre le projet de fusion Métropole​ / (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2019
Conseil Municipal du 18 décembre 2019
L’ordre du jour était le suivant Exécution du budget 2020. Révision des tarifs municipaux. Examen devis sur travaux municipaux. Décision (...)
Conseil Municipal du 25 septembre 2019
L’ordre du jour était le suivant Avenant à la convention « ADS » avec le PETR. Honorer la mémoire d’un aviateur « Mort pour la France » M. Jean Marie (...)
Conseil Municipal du 12 février 2019
L’ordre du jour était le suivant Évolution de la fiscalité du Sivom des plaines et coteaux du Volvestre Création d’un espace vert en bordure du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
CM du 08/03/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 08/03/2002 VOIR PV conseil du 8/03/2002 L’ordre du jour était le suivant : Compte Administratif 2001 (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2003
CM du 1er octobre 2003
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 01/10/03. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, DISCAZEAUX (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
CM du 15 juillet 2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 15/07/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : BEDEL Philippe, ROSELLO José, DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)
Procès verbal du Conseil municipal du 24/06/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 24/06/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : BEDEL Philippe, ROSELLO José, DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)

Documents

Délib révision loyer appartement 51.1 ko / PDF CM du 15/12/2006
Délib révision loyer presbytère 49.1 ko / PDF CM du 15/12/2006
loyer appart mairie 45.7 ko / PDF Procès verbal CM du 3/12/2009
loyer presbytère 46.2 ko / PDF Procès verbal CM du 3/12/2009
Délib travaux presbytère 52.7 ko / PDF Procès verbal séance du 8 avril 2010
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