Articles/documents associés au mot "Anti OGM"
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Articles

Les publications
Les Nouvelles de Bax n°10 janvier 2010
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2008 et le budget 2009 Un Conseil Municipal renouvelé en mars 2009 Les dossiers en cours (...)
Les Nouvelles de Bax n°8 décembre 2006
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2005 et le budget 2006 Les dossiers en cours La Fontaine St Ferréol L’aménagement et (...)
Les Nouvelles de Bax N°7 Décembre 2005
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église La Fontaine St Ferréol. Le système d’assainissement de la (...)
Les Nouvelles de Bax N° 6 Décembre 2004
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Le budget Les dossiers en cours L’église et la fontaine St Ferréol. L’extension du cimetière. La (...)
Les Nouvelles de Bax N°4 Juillet 2003
Au sommaire de ce bulletin Édito du Maire Les résultats financiers 2002 Le budget prévisionnel 2003 Les dossiers en cours L’église Les terrains (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 6 octobre 2006
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 6/10/2006
Les actions - Bax contre les OGM ...
Publication du Nouvel Observateur du 1er septembre 2004
publication nationale
Lettre au administrés et soutiens de la lutte anti-OGM
Extrait d’un courrier du Maire de Bax à ses administrés et soutiens pour leur expliquer sa position et celle du conseil municipal vis à vis des OGM (...)
L’arrêté anti OGM de mai 2004, étape 1
Tout d’abord, un million de grands et de très chaleureux MERCI à vous toutes et tous qui nous ont aidés, et accompagnés dans ce combat pour la vie... (...)
L’arrêté anti OGM de mai 2004 suite II
Voici donc la suite de l’épopée juridique de l’arrêté municipal de Bax de mai 2004 Cette 2ème partie a commencé avec la requête en appel de la (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2009
Procès verbal du CM du 04/06/2009
L’ordre du jour était le suivant : Élection des représentants de la commission d’appel d’offre Projet de mise à jour de la voirie communale Dissolution (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2010
Procès verbal du CM du 17 juin 2010
L’ordre du jour était le suivant : Bilan financier du marché de travaux et des investissements 2010 - Emprunt Réfection de la place derrière la (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
Procès verbal du Conseil municipal du 13/06/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 13/06/2002 VOIR PV conseil du 13/06/2002 L’ordre du jour était le suivant : Travaux de grosses (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2003
CM du 1er Juillet 2003
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 01/07/03. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, DISCAZEAUX (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2004
CM du 24/09/2004
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 24/09/2004. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
CM du 20/05/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 20/05/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe, (...)

Documents

Memoire en défense Duplique C.Lepage 16.3 ko / PDF L’arrêté anti OGM de mai 2004 suite II
jugement en Appel 71.1 ko / PDF L’arrêté anti OGM de mai 2004 suite II
Mémoire defense Lepage Annulation 44.2 ko / PDF L’arrêté anti OGM de mai 2004 suite II
Demande retrait arrêté par S/Préfet 132.3 ko / PDF L’arrêté anti-cultures OGM juin 2005
Réponse du Maire de Bax au Sous Préfet 13 ko / PDF L’arrêté anti-cultures OGM juin 2005
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