Articles/documents associés au mot "indemnités"
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Articles

La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
Procès verbal du conseil du 27 juin 2008
Extrait Procès verbal du CM du 27 juin 2008 - 20H30 L’ordre du jour était le suivant : Présentation du projet de l’association moto-partage (...)
CM du 14/03/2008
Ordre du jour : Élection du maire et des adjoints Fixation des indemnités du maire et des adjoints Délégation consentie par le Conseil Municipal au (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2009
Procès verbal du CM du 8 août 2009
L’ordre du jour était le suivant : Modification des statuts du Sivom de Rieux Extension du périmètre du Syndicat de Transport des Personnes Agées (...)
Procès verbal du CM du 3 avril 2009
L’ordre du jour était le suivant : Installation de 5 conseillers municipaux. Élections des adjoints Fixation des indemnités des adjoints Élections (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2010
Procès verbal séance du 8 avril 2010
L’ordre du jour était le suivant : Marché de travaux de rénovation de la mairie : avenant au lot n°1 Amortissements comptables des sommes créditées à (...)
Procès verbal du CM du 21/01/10
L’ordre du jour était le suivant : Changements de statuts du Sivom de Rieux Chemin de Guarrigue - Fixation des termes de la cession Indemnité de (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2014
CM du 20/11/2014
L’ordre du jour était le suivant : Indemnité de conseil du Percepteur de Carbonne Reprise de la compétence pour l’assainissement autonome Révision du (...)
CM du 29/03/2014
L’ordre du jour était le suivant : Élection du maire et des adjoints Fixation des indemnités du maire et des adjointsDélégation consentie par le (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2016
CM du 14/12/2016
L’ordre du jour était le suivant : Approbation du projet de reconstruction et d’extension de la salle des fêtes Exécution du budget 2017 Révision du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2019
Conseil Municipal du 10/04/2019
L’ordre du jour était le suivant Avenants au marché de travaux pour la reconstruction et l’extension de la Salle des fêtes. Indemnité du Receveur. (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2001
CM du 26/10/2001
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 26/10/01 Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie. DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
CM du 14/12/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 14/12/2002 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Schéma communal d’assainissement Acquisition de (...)
CM du 08/03/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 08/03/2002 VOIR PV conseil du 8/03/2002 L’ordre du jour était le suivant : Compte Administratif 2001 (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2003
Procès verbal du Conseil municipal du 28/03/03
Procès verbal du Conseil municipal du 28/03/03 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Compte administratif 2002 Approbation du Compte de (...)
CM du 14/11/2003
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 14/11/03. VOIR le PV Présents : BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe , GATZLER Catherine, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2004
CM du 26/11/2004
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 26/11/2004. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, (...)
CM du 19/03/2004
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 19/03/2004. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2005
CM du 2/12/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 2/12/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, ROSELLO José, DISCAZEAUX (...)
CM du 25/03/2005
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 25/03/2005. VOIR le PV PRÉSENTS : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, DISCAZEAUX Philippe, (...)

Documents

Délib réévaluation indemnité maire 2002 36.1 ko / PDF CM du 08/03/2002
Délib frais de mission 35.6 ko / PDF CM du 08/03/2002
Délib réévaluation indemnité maire 2003 45.5 ko / PDF Procès verbal du Conseil municipal du 28/03/03
Délib indemnité receveur 97.1 ko / PDF CM du 14/11/2003
Délib Indemnité Receveur 95.9 ko / PDF CM du 26/11/2004
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