Articles/documents associés au mot "Autres terrains"
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Articles

Les publications
Les Nouvelles de Bax n°17 Janvier 2020
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2018 Les dossiers en cours et à venir ... Agrandissement et rénovation de la salle des (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2007
CM du 6 avril 2007
L’ordre du jour était le suivant : Vote du compte administratif 2006 Approbation du compte de gestion Affectation des résultats 2006 Vote des taux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2010
Procès verbal du CM du 28 octobre 2010
L’ordre du jour était le suivant : Fiscalité communale Éclairage public Adhésion du SIVOM au SMDA Plan de Prévention des risques - (Retrait / (...)
Procès verbal du CM du 17 juin 2010
L’ordre du jour était le suivant : Bilan financier du marché de travaux et des investissements 2010 - Emprunt Réfection de la place derrière la (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2011
PV conseil municipal du 27 avril 2011
Le Conseil municipal s’est réuni le 27 avril 2011 à 21H à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Fixation des taux d’imposition pour (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2012
Procès verbal séance du 26/09/2012
L’ordre du jour était le suivant : Signalétique Mairie Décision modificative Échange de terrains avec le Sivom de Rieux Diagnostic énergétique des (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2013
CM du 10/04/2013
L’ordre du jour était le suivant : Affectation des résultats budgétaires de 2012 Fixation des taux d’imposition pour 2013 Vote du budget primitif (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2014
CM du 12/03/2014
L’ordre du jour était le suivant : Comptes administratifs et comptes de gestion 2013 Viabilisation des terrains de la Fontaine : Estimation part (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2015
CM du 04/09/2015
L’ordre du jour était le suivant : Prix de vente des parcelles B-605 et B-608 Prix de vente des parcelles B-596 et B-597. Institution d’une taxe de (...)
CM du 16/10/2015
L’ordre du jour était le suivant : Transfert de la compétence « contrôle de l’assainissement autonome » Avis du Domaine – parcelles B 596, 597, 605, (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2019
Conseil Municipal du 12 février 2019
L’ordre du jour était le suivant Évolution de la fiscalité du Sivom des plaines et coteaux du Volvestre Création d’un espace vert en bordure du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2003
CM du 1er octobre 2003
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 01/10/03. VOIR le PV Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie, DISCAZEAUX (...)

Documents

Délib bornage place de l’Eglise 96.3 ko / PDF CM du 1er octobre 2003
Délib projet acquisition foncière 97.6 ko / PDF CM du 24/09/2004
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