Articles/documents associés au mot "Sivom Plaine et coteaux du Volvestre"
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Articles

Les publications
Les nouvelles de Bax n° 16 Janvier 2018
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2016 Les dossiers en cours et à venir ... Agrandissement et rénovation de la salle des (...)
Les Nouvelles de Bax n°14 janvier 2014
Au sommaire de ce bulletin : L’édito du Maire Les résultats 2012 et le budget 2013 Viabilisation des terrains de la Fontaine De nouveaux fermiers (...)
Les Nouvelles de Bax N°4 Juillet 2003
Au sommaire de ce bulletin Édito du Maire Les résultats financiers 2002 Le budget prévisionnel 2003 Les dossiers en cours L’église Les terrains (...)
Les Nouvelles de bax N°3 Décembre 2002
Au sommaire de ce bulletin Edito du Maire Les dossiers en cours : L’église La salle des fêtes La salle du conseil Bureautique mairie Extension du (...)
Les nouvelles de Bax Numéro 2 - Juillet 2002
Au sommaire de ce bulletin Edito du Maire Les résutats de 2001 et les investissements réalisés. Le budget prévisionnel 2002 Urbanisme Les travaux (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2006
CM du 6 octobre 2006
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 6/10/2006
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2007
CM du 13 novembre 2007
L’ORDRE DU JOUR était le suivant Avenir des activités sur le site de « Deux roues Passion » Travaux d’entretien des bâtiments communaux. Questions (...)
CM du 26 février 2007
ORDRE DU JOUR Projet d’effacement des réseaux EDF PTT sur le village Statuts du SIVOM Questions diverses Visualiser le PV PRÉSENTS : AMESTOY (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2008
CM du 14/03/2008
Ordre du jour : Élection du maire et des adjoints Fixation des indemnités du maire et des adjoints Délégation consentie par le Conseil Municipal au (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2009
Procès verbal CM du 3/12/2009
L’ordre du jour était le suivant : Projet SIVOM sur les terrains du Saignour Approbation des nouveaux statuts du SIVOM Exécution du budget 2010 (...)
Procès verbal du CM du 8 août 2009
L’ordre du jour était le suivant : Modification des statuts du Sivom de Rieux Extension du périmètre du Syndicat de Transport des Personnes Agées (...)
Procès verbal du CM du 3 avril 2009
L’ordre du jour était le suivant : Installation de 5 conseillers municipaux. Élections des adjoints Fixation des indemnités des adjoints Élections (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2010
Procès verbal du CM du 28 octobre 2010
L’ordre du jour était le suivant : Fiscalité communale Éclairage public Adhésion du SIVOM au SMDA Plan de Prévention des risques - (Retrait / (...)
Procès verbal du CM du 21/01/10
L’ordre du jour était le suivant : Changements de statuts du Sivom de Rieux Chemin de Guarrigue - Fixation des termes de la cession Indemnité de (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2019
Conseil Municipal du 12 février 2019
L’ordre du jour était le suivant Évolution de la fiscalité du Sivom des plaines et coteaux du Volvestre Création d’un espace vert en bordure du (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2001
CM du 26/10/2001
Extrait du Procès verbal du Conseil municipal du 26/10/01 Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie. DISCAZEAUX Philippe, GATZLER (...)
CM du 27/07/2001
Présents : AMESTOY Pierre, BEDEL Philippe, COT Mélanie. DISCAZEAUX Philippe, GATZLER Catherine, HANNINGER Ursula, LOPEZ Manuel ,ROSELLO José, (...)
CM du 15/06/2001
PV du conseil du 25/06/2001 Présents : BEDEL Philippe, ROSELLO José, SEPOLD Alex, DISCAZEAUX Philippe, HANNINGER Ursula, GATZLER Catherine, COT (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2002
Procès verbal du Conseil municipal du 13/06/2002
Procès verbal du Conseil municipal du 13/06/2002 VOIR PV conseil du 13/06/2002 L’ordre du jour était le suivant : Travaux de grosses (...)
La vie municipale - Les conseils municipaux - CM 2003
CM du 30 avril 2003
Procès verbal du Conseil municipal du 30/04/2003 VOIR le PV L’ordre du jour était le suivant : Étude des dossiers de candidature à (...)
CM du 05/02/2003
Procès verbal du Conseil municipal du 05/02/2003 VOIR L’ordre du jour était le suivant : Desserte électrique des parcelles B-69 et B-70 (...)

Documents

Délib délégués SIVOM 95 ko / PDF CM du 29/03/2014
Délis avis sur fusion 3 syndicats 876.5 ko / PDF CM 09/12/2015
Statuts SIVOM 03-2016 715.2 ko / PDF CM du 16/03/2016
Délib NON accord fusion syndicat 879.6 ko / PDF CM du 6/06/2016
Délib modification statuts SIVOM 101.6 ko / PDF CM du 30 avril 2003
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